Mentions légales
Ce site est un projet fictif réalisé dans le cadre d’un exercice étudiant. Aucun produit ou service présenté n’est commercialisé.
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Éditeur du site
Dénomination sociale : Harmony SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 15 000 €
Siège social : 42 Rue de l’Ecopôle, 31000 Toulouse, France
Numéro RCS : Toulouse B 987 654 321
SIREN : 987 654 321
SIRET (siège) : 987 654 321 00027
Code APE/NAF : 2640Z – Fabrication de produits électroniques grand public
TVA intracommunautaire : FR 20 987654321
Responsable de la publication : Madame Claire Martinez, Présidente claire.martinez@harmony.fr
Email de contact : contact@harmony-bracelet.fr
Téléphone : 05 61 00 00 01
Horaires : Du lundi au vendredi, de 9h à 18h
Webmaster / Agence de conception
Société : GreenPulse SAS
Responsable du projet : Annick BELMAS — annick.belmas@greenpulse.fr
Siège social : 12 rue du Design, 31000 Toulouse
RCS Toulouse : 123 456 789
SIREN : 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00012
APE/NAF : 7022Z – Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
TVA intracommunautaire : FR 22 876543210
Hébergeur
Société : O2switch SAS
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Lille Métropole : 510 969 229 (RCS Clermont-Ferrand)
Téléphone : 04 44 44 20 00
Site web : https://www.o2switch.fr
Délégué à la Protection des Données (DPO)
Conformément à l’article 37 du RGPD, le DPO doit être indépendant du responsable du traitement et exercer ses missions sans conflit d’intérêts. Harmony SAS confie cette mission à GreenPulse SAS, en tant que prestataire externe indépendant, dans le cadre d’un mandat de DPO externe distinct du contrat de conception du site, conformément à l’article 37 du RGPD. Ces deux missions font l’objet de contrats séparés afin de garantir l’indépendance fonctionnelle du DPO.
DPO désigné : Annick BELMAS, GreenPulse SAS
Contact DPO : dpo@harmony-bracelet.fr
